Conducteur ivre et conduite sous l’influence de substances illicites sont des offenses majeures qui peuvent entraîner des peines de prison, une suspension ou la révocation du permis de conduire, et une amende. Ces infractions ont des conséquences graves pour les personnes impliquées ainsi que pour les autres usagers de la route. Cet article examine les différentes lois et sanctions liées à la conduite en état d’ivresse ainsi que le rôle du Code de la route.
Lois sur l’alcool au volant
Les lois sur l’alcool au volant varient d’un État à l’autre et certains États ont des lois plus strictes que d’autres. Dans la plupart des États, un conducteur est considéré comme étant en état d’ivresse si son taux d’alcoolémie est supérieur à 0,08 %. Il est important de noter que certains États ont également des limites plus sévères pour les conducteurs novices, les chauffeurs commerciaux et les mineurs.
Sanctions
Les sanctions pour avoir conduit sous l’influence de l’alcool ou d’autres substances illicites peuvent inclure une amende, une suspension ou la révocation du permis de conduire et/ou une peine de prison. La peine imposée dépend généralement du nombre de fois où le conducteur a été arrêté et/ou condamné pour cette infraction. Certaines juridictions imposent également des amendes supplémentaires pour les conducteurs qui refusent de se soumettre aux tests d’alcoolémie.
Rôle du Code de la route
Le Code de la route fournit un guide sur les règles et les procédures à suivre par tous les usagers de la route, y compris ceux qui sont accusés d’avoir conduit en état d’ivresse ou sous l’emprise de drogues illicites. Ce code définit également le type et le niveau des sanctions pénales qui peuvent être imposés aux personnes reconnues coupables d’une infraction liée à la conduite en état d’ivresse ou à une substance illicite.